Contexte opérationnel
Le secteur des communications du Canada touche à tous les aspects de notre quotidien. C’est ce qui nous relie les uns aux autres, à nos communautés et au monde qui nous entoure. Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) joue un rôle important en tant qu’organisme de réglementation des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications.
Au cours de la dernière année, nous avons mis l’accent sur la poursuite de nos efforts visant à moderniser le cadre canadien de radiodiffusion. Bien que nous ayons agi rapidement, il s’agit de la première refonte majeure du cadre canadien de radiodiffusion depuis 1993. Le monde dans lequel nous opérons est devenu plus complexe à naviguer et l’industrie de la radiodiffusion n’est pas à l’abri de ces courants de changement. Des mesures réglementaires opportunes sont nécessaires.
C’est pourquoi nous avons lancé, en 2024-2025, neuf consultations publiques liées à la Loi sur la radiodiffusion modernisée. Celles-ci sont toutes interconnectées et s’appuient les unes sur les autres; ainsi, elles forment l’un des efforts les plus ambitieux du CRTC. Toutes les mesures que nous avons prises jusqu’à maintenant ont été façonnées par de vastes consultations et ont été fondées sur des dossiers publics solides.
Tout en travaillant à la modernisation de la Loi sur la radiodiffusion, nous avons également travaillé rapidement à la mise en œuvre de la Loi sur les nouvelles en ligne pour améliorer l’équité dans le marché canadien des nouvelles numériques.
En télécommunications, les Instructions de 2023 du gouvernement, publiées en février, ont demandé au CRTC de renouveler son approche en matière de politique de télécommunications. En 2024-2025, le CRTC a continué de promouvoir la concurrence, l’abordabilité, les droits des consommateurs et l’innovation.
En même temps, nous nous efforçons d’assurer la fiabilité de nos réseaux. La population canadienne doit être en sécurité en sachant qu’en cas d’urgence, elle pourra communiquer avec le Conseil pour obtenir de l’aide.
Le CRTC a continué d’agir rapidement et de façon transparente, considérant l’incidence de nos décisions sur les consommateurs, les entreprises et, de manière plus générale, sur l’économie canadienne.
Nous en faisons plus pour mobiliser la population canadienne et nous revoyons nos processus internes afin qu’ils soient plus efficaces et opportuns. Nous avons fait d’importants progrès en 2024-2025 et continuerons de nous améliorer pour mieux servir la population canadienne.
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