ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-625

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Décision

Ottawa, le 29 juin 1990
Décision CRTC 90-625
RENOUVELLEMENT DE LICENCES D'ENTREPRISES ET DE RÉSEAUX DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC
Pour des motifs d'ordre administratif, le Conseil renouvelle les licences des réseaux de télédiffusion et de leurs stations affiliées, tels qu'énumérés en annexe à la présente décision. Ces licences seront en vigueur du 1er septembre 1991 au 31 août 1992, et elles seront assujetties aux modalités et conditions stipulées dans les licences actuelles.
Cette période d'application permettra au Conseil d'étudier le renouvellement de ces licences en même temps que celle du réseau de télévision de langue française de la Société Radio-Canada dans le cadre d'une audience prévue pour l'automne 1991. Tel qu'indiqué dans la décision CRTC 90-69, le Conseil voudra notamment examiner les pratiques de doublage de ces réseaux et stations avec les titulaires et d'autres parties intéressées, tel que recommandé dans le rapport du groupe de travail chargé d'étudier les problèmes reliés à la diffusion d'émissions doublées par les stations de télévision de langue française au Canada, rapport qui fut présenté au Conseil le 18 mai 1989.
Le Secrétaire général
Alain-F. Desfossés
Appendix/Annexe
Television Networks/Réseaux de télédiffusion
Société de Radio-Télévision du Québec
Le Réseau de télévision TVA Inc.
CFCF Inc. (Réseau de télévision Quatre-Saisons)
Pathonic Network Inc./Réseau Pathonic Inc.
Licensee/Titulaire Television Broadcasting Undertaking/
Entreprise de télédiffusion
Radio Nord Inc. CKRN-TV Rouyn-Noranda
CKRN-TV-2 Ville-Marie
CKRN-TV-3 Fabre
CJDG-TV Val-d'Or
CJDG-TV-2 Lebel-sur-Quevillon
CJDG-TV-3 Joutel
CJDG-TV-4 Matagami
CFEM-TV Rouyn
CFEM-TV-1 Val-d'Or
CHOT-TV Hull
CFGS-TV Hull
CFVS-TV Val-d'Or
CFVS-TV-1 Rouyn
Radio Saguenay Ltée CKRS-TV Jonquière
CKRS-TV-1 Saint-Fulgence
CFRS-TV Jonquière
C.K.R.T.-T.V. Ltée CKRT-TV Rivière-du-Loup
CKRT-TV-1 Baie Saint-Paul
CKRT-TV-2 Dégelis
CKRT-TV-3 Rivière-du-Loup
CKRT-TV-4 Cabano
CKRT-TV-5 Saint-Urbain
CKRT-TV-6 Trois-Pistoles
C.K.R.T.-T.V. Ltée et Grégoire Thibault, CFTF-TV Rivière-du-Loup
doing business under the name and style
of/faisant affaires sous le nom et la
raison sociale de "Société de Télévision
NBS"
Télévision St-François Inc. CKSH-TV Sherbrooke
CFKS-TV Sherbrooke
Télévision St-Maurice Inc. CKTM-TV Trois-Rivières
CFKM-TV Trois-Rivières
Société de Radio-Télévision du Québec CIVM-TV Montréal
CIVA-TV Val-d'Or
CIVA-TV-1 Rouyn
CIVB-TV Rimouski
CIVB-TV-1 Grand-Portage
CIVC-TV Trois-Rivières
CIVF-TV Baie-Trinité
CIVG-TV Sept-Iles
CIVK-TV Carleton
CIVK-TV-1 Anse-aux-Gascons
CIVK-TV-2 Percé
Licensee/Titulaire Television Broadcasting Undertaking/
Entreprise de télédiffusion
Société de Radio-Télévision du Québec CIVK-TV-3 Gaspé
(Cont'd/suite) CIVO-TV Hull
CIVP-TV Chapeau
CIVQ-TV Québec
CIVS-TV Sherbrooke
CIVV-TV Saguenay-Lac Saint-Jean
Pathonic Network Inc./ CFCM-TV Québec
Réseau Pathonic Inc. CFER-TV Rimouski
CFER-TV-2 Gaspé-Nord
CHEM-TV Trois-Rivières
CHLT-TV Sherbrooke
CKMI-TV Québec
Télé-Métropole Inc. CFTM-TV Montréal
Télé Inter-Rives Ltée CIMT-TV Rivière-du-Loup
CIMT-TV-1 Edmundston
CIMT-TV-2 Trois-Pistoles
CIMT-TV-4 Baie Saint-Paul
CIMT-TV-5 Saint-Urbain
C.J.P.M.-T.V. Inc. CJPM-TV Chicoutimi
CJPM-TV-1 Chambord
CFCF Inc. CFAP-TV Québec
CFJP-TV Montréal
CJPC-TV Rimouski

Date de modification :