Groupe de travail Services d'urgence: ESLC sans fil
Tâche (s) :
ESTF022.doc - 24 Ko - ESLC sans fil - Documents auxiliaires à la mise en œuvre du service 9-1-1 - Dernière révision - Le 12 juillet 2001
ESTF023.doc - 26 Ko - ESLC sans fil - Examen des ententes d'interconnexion entre ESLT et ESLC - Service 9-1-1 - Dernière révision - Le 16 janvier 2001
ESTF024.doc - 25 Ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités - dernière mise à jour le 14 mai 2002
ESTF025.doc - 25 Ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Ontario - dernière mise à jour le 16 mai 2002
ESTF026.doc - 23 Ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - dernières révisions apportées le 18 septembre 2001
ESTF027.doc - 24 Ko - ESLC sans fil - Convention de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec - dernière mise à jour le 14 mai 2002
ESTF028.doc - 23 Ko - ESLC sans fil - Convention de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - Dernières révisions apportées le 18 septembre 2001
ESTF029.doc - 59 Ko - ESLC sans fil - Modifications au document sur l’interconnexion côté réseau des ESLC - Dernières révisions apportées le 17 août 2001
ESTF032.doc - 23 Ko - ESLC sans fil : Entente de services 9-1-1 entre les ESLC et les districts régionaux de la Colombie-Britannique - Dernières révisions apportées le 15 novembre 2001
ESTF033.doc - 24 Ko - ESLC sans fil : Entente de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les district régionaux de la Colombie-Britannique - Dernières révisions apportées le 15 novembre 2001
Contribution (s) :
ESCO162.doc - 144 Ko - Besoin de données 9-1-1 concernant les abonnés d’ESLC sans fil - Ontario 9-1-1 et AEAA - Annexe COX162AT.pdf - 68Ko - (FIT29) - 2001-03-21
ESCO163.doc - 156 Ko - Service 9-1-1 sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre ESLC et municipalités au Québec (versions anglaise et française) - CUM - (FIT24) - 2001-03-09
ESCO164.doc - 41 Ko - Réponse pour les ESLC sans fil du maniement des bases de données - Bell Canada - (FIT29) - 2001-05-17
ESCO165.doc - 36 Ko - GAR disponibilité des ESLC sans fil - Territoire déservi par Bell Canada - Ontario 9-1-1 et CUM/UMQ - (FIT29) - 2001-06-06
ESCO0198.doc - 228 Ko - Bell Canada discussion on proposed changes to 9-1-1 service agreements to support interconnection of CLECs and WSPs to small and medium regional ILECs
Litige (s) :
Aucun
Rapport (s) :
ESRE024A.DOC - 179 Ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec - FIT 24 - le 1 mai 2002
ESRE025A.DOC - 120 Ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Ontario - FIT 25 - le 25 avril 2002
ESRE026A.doc 141 Ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - FIT 26 - le 18 septembre 2001
ESRE027A.DOC - 171 Ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec - FIT 27 - le 1 mai 2002
ESRE028A.doc - 86 Ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - FIT 28 - le 18 septembre 2001
ESRE032A.doc - 135 Ko - Rapport de consensus - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC sans fil et les districts régionaux de la Colombie-Britannique - FIT 32 - Le 15 novembre 2001
ESRE033A.doc - 109 Ko - Rapport de consensus - Contrat de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC sans fil et le district régional de Colombie-Britannique - FIT 33 - Le 15 novembre 2001